Journée d’étude « Action et responsabilité », le vendredi 8 avril à l’EHESS

Avec le soutien de l’atelier TEPSIS « Droit et politique » et de l’Institut Marcel Mauss (UMR 8178),

ACTION ET RESPONSABILITE

Journée d’étude organisée par Simona Cerutti et Deborah Puccio-Den
dans le cadre du PRI « Terrains du droit »

Dans le prolongement de la journée d’étude : « La responsabilité : action et acteurs » que nous avions organisée en avril 2014, cette deuxième journée vise à poursuivre une interrogation sur les modalités d’attribution de la responsabilité d’un acte ou bien d’un événement à des individus ou à des collectifs par des instances judiciaires. Nous nous proposons d’interroger les logiques qui informent les décisions judiciaires et les argumentations qui les contestent ; les conceptions de la relation entre faute, intention et responsabilité qui surgissent de ces propos ; la considération dans laquelle est tenue l’action des sujets et la mesure du contrôle que ceux-ci sont censés exercer sur elle. Comment se constitue (et comment s’est historiquement constitué) le lien entre le sujet et ses actes ? Quelles opérations, institutions ou activités sociales l’ont forgé ? Comment ce rapport est-il éprouvé par les acteurs, avant d’être prouvé sur la scène judiciaire ? Et que dire de ces pans de l’agir humain (crime organisé, agissements sous ordre, actions rituelles) où cette relation est remise en cause ? Voici les problématiques que différentes contributions à la croisée de plusieurs disciplines, aires géographiques et périodes historiques souhaitent ouvrir à la réflexion commune.

Date: Vendredi 8 avril 2016
Lieu: EHESS – Salle 9, 105 bd Raspail, 75006 Paris
Page web EHESS

garde-des-sceaux

Programme: 

9h00-9h15

Introduction

Simona Cerutti (CRH-LaDéHis), Deborah Puccio-Den (LIER-Institut Marcel Mauss)

9h15-9h55

Responsabilité et sanction. Une relecture de Fauconnet

Bruno Karsenti (LIER-Institut Marcel Mauss)

9h55h-10h35

L’action du pouvoir. À propos des commentaires à une décrétale d’Innocent III sur la possession de la juridiction

Marta Madero (Universidad Nacional de General Sarmiento, Universidad de Buenos Aires)

10h35-11h15

Action and ritualisation : a summary, with some further thoughts on responsibility

Caroline Humphrey (King’s College, Cambridge)

11h15-11h30 Pause café

11h30-12h10

Societas delinquere non potest ? Quelques réflexions sur la responsabilité collective en droit

Michele Spanò (CENJ-Institut Marcel Mauss)

12H10-12h50

Responsabilité individuelle et imputabilité collective. À propos d’un procès pour association criminelle

Paolo Napoli (CENJ-Institut Marcel Mauss)

13h : Buffet


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